Déposée le 16 octobre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROLINERS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BAGHEERA »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROLINERS domicilié(e) ZI De Boulay 30 Rue du Général De Rascas - 57220 - BOULAY MOSELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 855 543 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROLINERS, société par actions simplifiée - ZI De Boulay 30 Rue du Général De Rascas - 57220 - BOULAY MOSELLE - France - SIREN 779855543
CABINET REGIMBEAU - 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France
Renouvellement sans limitation le 17 septembre 1999 n°2153297 - Publication au BOPI 1999-09-17
Inscription le 19 mars 1992 - Transmission de propriété n°61394 - Publication au BOPI 1992-03-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2009 n°2419796 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-05
Inscription le 21 décembre 2009 - Changement de nature juridique n°512316 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-21
Machines et machines-outils, outils et instruments à main entraînés manuellement, véhicules et engins de signalisation horizontale, à savoir de signalisation routière
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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